Frédéric Roussel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roussel (Frédéric, Christian)
major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000050477814(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Frédéric ROUSSEL
administrateur de l'Etat
Objet:
dans l'emploi fonctionnel d'inspecteur général adjoint (groupe II) à l'inspection générale de l'administration
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2023-07-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000047773335(source JORF)
nomination
01 Juillet 202301/07/2023
De: Roussel (Frédéric, Michel, Guy)
adjudant, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: ROUSSEL Frédéric
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
Groupe:
Etat
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047465137(source JORF)
intégration
20 Avril 202320/04/2023
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000046216714(source JORF)
délégation de signature
26 Août 202226/08/2022
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000046049753(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 202217/07/2022
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045931774(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 202219/06/2022
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045667852(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 202227/04/2022
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045373410(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 202218/03/2022
De: Frédéric ROUSSEL
chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation, à la direction de la modernisation et de l'administration territoriale, au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2021-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000044560844(source JORF)
promotion
26 Décembre 202126/12/2021
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044554052(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202124/12/2021
De: Frédéric ROUSSEL
notaire honoraire
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par
l'article 43-5 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
I. - Titulaires
notaire
JORFTEXT000044177562(source JORF)
composition
09 Octobre 202109/10/2021
De: Frédéric Roussel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044011183(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 202102/09/2021
De: Frédéric Roussel
administrateur civil, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043767784(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 202108/07/2021
De: Frédéric Roussel
administrateur civil, chef du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation des services, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043496324(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 202113/05/2021
De: Frédéric ROUSSEL
inspecteur de la jeunesse et des sports de première classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfète du Tarn - M. ROUSSEL "
JORFTEXT000043416088(source JORF)
réintégration
24 Avril 202124/04/2021
De: Frédéric ROUSSEL
inspecteur de la jeunesse et des sports de première classe détaché
Objet:
directeur de cabinet de la préfète du Tarn
sous-préfet
Groupe:
Préfecture du Tarn
a_sa_demande
cabinet="Préfète du Tarn - M. ROUSSEL "
grade="Directeur"
JORFTEXT000043416088(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 202124/04/2021
De: Frédéric ROUSSEL
inspecteur de la jeunesse et des sports de première classe, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Tarn
sous-préfet, sous-préfet de Nontron
Groupe:
Sous-préfecture de Nontron
Préfecture du Tarn
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
cabinet="Préfet du Tarn - M. ROUSSEL "
grade="Directeur"
JORFTEXT000038523611(source JORF)
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Roussel (Frédéric, Louis, Fernand)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Roussel Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ808570S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roussel Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2018-03-01"
INTJ1802671S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: ROUSSEL (Frédéric, Didier, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Etienne FONTAINE, Frédéric ROUSSEL, Anne VILAIN-FLOQUET, Christine DASSONVILLE-SZYMUSIAK, Philippe STEPHAN, Benoit COQUET, Edouard GRIMOND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035836756(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 201720/10/2017
De: ROUSSEL Frédéric
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ECHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1717351A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Frédéric ROUSSEL
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Nontron
Groupe:
Sous-préfecture de Nontron
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000034976320(source JORF)
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: Frédéric ROUSSEL
directeur départemental de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:
Musée national du sport
conseil_administration
JORFTEXT000034513334(source JORF)
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Roussel Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610829S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Roussel (Frédéric, François)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Roussel Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515611S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Frédéric ROUSSEL
directeur départemental de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030540606(source JORF)
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Frédéric Roussel
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029350430(source JORF)
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Roussel Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308871S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roussel Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308870S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roussel Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Roussel Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223114S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Roussel Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223113S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Roussel Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1103171S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Frédéric ROUSSEL
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171222(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédéric ROUSSEL
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine (emploi classé en groupe IV)
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine (emploi classé en groupe IV)
date_debut="2011-08-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024363479(source JORF)
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: ROUSSEL (Frédéric)
directeur adjoint, centre hospitalier, à Tonnerre (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe de ce corps
SASN1030247A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201015/05/2010
De: Frédéric ROUSSEL
inspecteur de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ARDENNES (08)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021923319(source JORF)
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Roussel (Frédéric, Roger, Louis)
président d'une association humanitaire ; 23 ans d'activités professionnelles et associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Roussel (Frédéric)
inspecteur à la direction départementale de la jeunesse et des sports des Vosges
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Roussel (Frédéric, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Roussel (Frédéric)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Roussel (Frédéric, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roussel (Frédéric, Christian)
maréchal des logis-chef ; 17 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Roussel (Frédéric, M., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Gaufreteau
Montalbano
(Christophe, P., S., A., J.)
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000763985(source JORF)
admission
11 Mars 200011/03/2000
De: Roussel (Frédéric, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Roussel (Frédéric, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
date_debut="1996-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Roussel (Frédéric)
ex aequo
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Promotion 1988-1991
Groupe:
Institut des sciences et techniques des aliments de l'université Bordeaux-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000545335(source JORF)
diplome
21 Juillet 199321/07/1993
De: Roussel (Frédéric, Didier, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
SERVICES
Commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Roussel (Frédéric, Francis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés au contingent 1991/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000540973(source JORF)
nomination
04 Août 199204/08/1992
De: Roussel (Frédéric, Didier, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Etienne Fontaine, Christian Fanyau et Didier Senechal, notaires associés, titulaire d'un office notarial à Lille (Nord)
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000708694(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Roussel (Frédéric, Didier, Marie, Joseph)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000708694(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 199130/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.